Mentions légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance
dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site
greasquevaleurs.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation
et de son suivi.
Éditeur du site
- Responsable du site : Madame Hélène Gaillard Reynoird
- E-mail : reynoird.helene13@orange.fr
Directeur / Directrice de la publication
Madame Hélène Gaillard Reynoird.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Infomaniak Network SA
- Rue Eugène-Marziano 25, CH-1227 Les Acacias (Genève), Suisse
- IDE/TVA : CHE-103.167.648
- Registre du commerce : CH-660.0.059.996-1
- Support : support.infomaniak.com
Objet du site
Ce site est un site d’information et de communication dédié à une campagne électorale
pour une commune (petite ville). Il peut proposer notamment des contenus d’actualité,
des informations de programme, ainsi qu’un formulaire d’enquête.
Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images,
graphismes, logos, vidéos, documents, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et restent
la propriété de leurs auteurs ou de l’éditeur du site. Toute reproduction, représentation,
adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite,
sauf exceptions prévues par la loi.
Responsabilité
L’éditeur s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, il ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations.
L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. L’éditeur ne peut être tenu responsable
du contenu de ces sites tiers ni des éventuels dommages liés à leur utilisation.
Contact
Pour toute question concernant le site, vous pouvez contacter l’éditeur : reynoird.helene13@orange.fr